Contrat
APPROUVER LE CONTRAT DE PRÊT, À TITRE GRATUIT, DU LOCAL PAVILLON D'ACCUEIL DE L'ÉCO-CENTRE SAINT-MICHEL SITUÉ AU REZ-DE-CHAUSSÉE DE L’IMMEUBLE DU 2475, RUE DES REGRATTIERS (BÂTIMENT 2566) À L'ORGANISME LA CITÉ DES ARTS DU CIRQUE (TOHU) POUR UNE PÉRIODE DE 7 MOIS, À COMPTER DU 2 DÉCEMBRE 2015.
Gré à gréSERVICE DE LA CULTURE / DIRECTION
Données ingérées le 23 avr. 2026.