Contrat

APPROUVER UNE CONVENTION DE PRÊT ENTRE LA VILLE DE PARIS ET LA VILLE DE MONTRÉAL POUR LE PRÊT D'UNE OEUVRE D'ART PUBLIC QUI SERA INSTALLÉE DANS UN PARC DE L'ARRONDISSEMENT DE VILLE-MARIE, DANS LE CADRE DU 375E ANNIVERSAIRE DE LA FONDATION DE MONTRÉAL /APPROUVER UNE CONVENTION DE LICENCE ENTRE LA SOD…

APPROUVER UNE CONVENTION DE PRÊT ENTRE LA VILLE DE PARIS ET LA VILLE DE MONTRÉAL POUR LE PRÊT D'UNE OEUVRE D'ART PUBLIC QUI SERA INSTALLÉE DANS UN PARC DE L'ARRONDISSEMENT DE VILLE-MARIE, DANS LE CADRE DU 375E ANNIVERSAIRE DE LA FONDATION DE MONTRÉAL /APPROUVER UNE CONVENTION DE LICENCE ENTRE LA SODRAC ET LA VILLE DE MONTRÉAL.