Contrat

APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ENTENTE AVEC BASEBALL QUÉBEC RÉGION MONTRÉAL INC. D'UNE DURÉE DE TROIS ANS, SE TERMINANT LE 30 SEPTEMBRE 2015 ET OCTROI, À MÊME LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT, D'UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE TOTALE DE 23 192 $ POUR SUPPORTER LA RÉALISATION DES CHAMPIONNATS RÉGIONAUX DE BASEB…

APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ENTENTE AVEC BASEBALL QUÉBEC RÉGION MONTRÉAL INC. D'UNE DURÉE DE TROIS ANS, SE TERMINANT LE 30 SEPTEMBRE 2015 ET OCTROI, À MÊME LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT, D'UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE TOTALE DE 23 192 $ POUR SUPPORTER LA RÉALISATION DES CHAMPIONNATS RÉGIONAUX DE BASEBALL POUR LES ANNÉES 2013, 2014 ET 2015 - AUTORISATION D'UN VIREMENT DE CRÉDITS DE LA SOMME DE 149 $ DU COMPTE DE SURPLUS DE GESTION AFFECTÉ - DIVERS POUR LE 2 % D'INDEXATION ANNUELLE EN 2013.

Gré à gréDIRECTION DE LA CULTURE_DES SPORTS_DES LOISIRS ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL
Montant du contrat
23 192 $
Montant initial
Date de conclusion
5 juin 2013
Date de début
Date de fin
Numéro Ville de Montréal (Arrondissements)
855b275f4e489bcab2ab5249
Contrat n° CA13 26 0160

Données ingérées le 23 avr. 2026.