Contrat
APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ENTENTE AVEC BASEBALL QUÉBEC RÉGION MONTRÉAL INC. D'UNE DURÉE DE TROIS ANS, SE TERMINANT LE 30 SEPTEMBRE 2015 ET OCTROI, À MÊME LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT, D'UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE TOTALE DE 23 192 $ POUR SUPPORTER LA RÉALISATION DES CHAMPIONNATS RÉGIONAUX DE BASEB…
APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ENTENTE AVEC BASEBALL QUÉBEC RÉGION MONTRÉAL INC. D'UNE DURÉE DE TROIS ANS, SE TERMINANT LE 30 SEPTEMBRE 2015 ET OCTROI, À MÊME LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT, D'UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE TOTALE DE 23 192 $ POUR SUPPORTER LA RÉALISATION DES CHAMPIONNATS RÉGIONAUX DE BASEBALL POUR LES ANNÉES 2013, 2014 ET 2015 - AUTORISATION D'UN VIREMENT DE CRÉDITS DE LA SOMME DE 149 $ DU COMPTE DE SURPLUS DE GESTION AFFECTÉ - DIVERS POUR LE 2 % D'INDEXATION ANNUELLE EN 2013.
Gré à gréDIRECTION DE LA CULTURE_DES SPORTS_DES LOISIRS ET DU DÉVELOPPEMENT SOCIAL
Données ingérées le 23 avr. 2026.